Bruno Belin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bruno Belin
Les Républicains
Objet:
Bureau de commissions
Mission d'information sur la santé périnatale et son organisation territoriale
A l'issue de sa réunion constitutive du
6 mars 2024
le bureau de la mission d'information est ainsi constitué
Groupe:
Bureau de commissions
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049242067(source JORF)
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Bruno Belin
pour la Vienne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000049079457(source JORF)
nomination
02 Février 202402/02/2024
De: Bruno Belin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du
7 juin 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie"
JORFTEXT000047670933(source JORF)
nomination
13 Juin 202313/06/2023
De: Bruno Belin
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les pénuries de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
À l'issue de sa réunion constitutive du
1er février 2023
le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les pénuries de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les pénuries de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française (Sénat)"
JORFTEXT000047080659(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Bruno BELIN
Objet:
membres de la commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française »
Groupe:
Commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française »
Commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française » (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française » (Sénat)"
JORFTEXT000047055886(source JORF)
désignation
26 Janvier 202326/01/2023
De: Bruno Belin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
28 juillet 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat"
JORFTEXT000046114379(source JORF)
nomination
30 Juillet 202230/07/2022
De: Belin (Bruno, Hervé, Dominique)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Bruno Belin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bruno BELIN
Étienne BLANC
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno Belin
Objet:
membre du conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043339826(source JORF)
nomination
09 Avril 202109/04/2021
De: Bruno Belin
Objet:
membre du conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Bruno Belin
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
JORFTEXT000042866440(source JORF)
nomination
06 Janvier 202106/01/2021
De: Bruno Belin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
JORFTEXT000042472831(source JORF)
nomination
29 Octobre 202029/10/2020
De: Bruno BELIN
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Bruno BELIN
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 7 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
dont la commission des Affaires économiques est saisie au fond
Objet:
rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
désignation
08 Octobre 202008/10/2020
De: Belin Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Belin Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-02-01"
INTJ1800298S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Belin Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 800,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707206S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Belin Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale d'Ille-et-Vilaine
Brigade de recherches de Saint-Malo
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale d'Ille-et-Vilaine
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bruno Belin
président du conseil départemental de la Vienne
Objet:
Titulaires
Remplace:Mme Anne Sattonnet
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
MENJ1500821A(source BOEN)
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: BELIN Bruno
maréchal des logis-chef de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Au titre du d
Titulaires
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000029449414(source JORF)
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Belin Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Belin Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade de recherches de Saint-Malo (35)
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre du d
Titulaires
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000023269672(source JORF)
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000021232611(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bruno Belin
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000000256102(source JORF)
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Belin (Bruno)
conseiller général de la Vienne, maire de Monts-sur-Guesnes ; 20 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.